DOCUMENTATION
PROJETS DE SDAGE ET DE PGRI
CONSULTATION DU PUBLIC SUR LES PROJETS DE SDAGE ET DE PGRI 2022-2027 DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et le plan de gestion…
AVIS AU PUBLIC
Une consultation du public aura lieu en mairies d’Aoste et de Granieu du 22 juin au 27 juillet 2020 concernant la demande d’enregistrement présentée par la société CAPVERT BIOENERGIE en…
PLUi : Avis d’enquête publique
Il sera procédé, du 3 septembre 2019 au 7 octobre 2019, à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) et les zonages…
Enquête Publique du SCoT
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Nord-Isère Par arrêté en date du 31 mai 2018, Monsieur le Président du Syndicat Mixte du SCoT…
