Eau et Assainissement
Arrêté préfectoral : Sécheresse
Arrêté préfectoral de restriction des usages de l’eau Lorsque les débits des cours d’eau ou les niveaux des nappes sont insuffisants pour assurer l’ensemble des usages (y compris le maintien…
NOTE D’INFORMATION – AGENCE DE L’EAU
L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a publié une note d’information expliquant l’usage fait de la fiscalité de l’eau. Cette note détaille l’origine des redevances perçues par l’agence de l’eau…
Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère
Arrêtés inter-préfectoraux au bénéfice de l’Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère (OUGC38) – Chambre d’Agriculture de l’Isère : – n°38-2018-05-23-004 en date du 23 mai 2018 relatif à la…
