NOTE D’INFORMATION – AGENCE DE L’EAU
L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a publié une note d’information expliquant l’usage fait de la fiscalité de l’eau. Cette note détaille l’origine des redevances perçues par l’agence de l’eau auprès de...
Catégorie : Eau et Assainissement
Arrêté préfectoral : Sécheresse
Arrêté préfectoral de restriction des usages de l’eau Lorsque les débits des cours d’eau ou les niveaux des nappes sont insuffisants pour assurer l’ensemble des usages (y compris le maintien de la...
Le gestionnaire de votre eau potable
Qui gère votre alimentation en eau potable ? Sur la commune, l’alimentation en eau potable fait l’objet d’une gestion différente selon votre localisation. Le service est géré soit directement par la Communauté...
Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère
Arrêtés inter-préfectoraux au bénéfice de l’Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère (OUGC38) – Chambre d’Agriculture de l’Isère : – n°38-2018-05-23-004 en date du 23 mai 2018 relatif à la demande d’autorisation...
Assainissement
Qu’est-ce que l’assainissement ? C’est l’ensemble des moyens de collecte, de transport et de traitement des eaux usées avant leur rejet dans le milieu naturel. On parle d’assainissement collectif pour les zones...