Catégorie : Arrêtés

Arrêté : AFFICHAGE LIBRE

Merci aux associations, entreprises et particuliers de se conformer à l’arrêté téléchargeable ci-dessous, pour le respect de l’environnement visuel de notre commune. Arrêté relatif à l’affichage libre  

Arrêté : ÉLAGAGE

Lors de la pousse des arbres et des végétaux, il faut élaguer pour assurer leur entretien régulier et sécuriser les infrastructures, le voisinage et les usagers des alentours. La réglementation de l’élagage...

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Arrêté : COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES

Les déchets produits au quotidien par un ménage (ordures ménagères type déchets alimentaires, emballages, bouteilles…) doivent être triés à la source et présentés à la collecte selon les modalités définies par arrêté....

Arrêté : BRUIT

Véritable problème de société et de santé publique, le bruit est une pollution, une nuisance. Intense ou répétitif, le bruit peut entraîner des troubles du sommeil, augmentation du stress, apparition et renforcement...