Étiquette : règlement
Concours des maisons décorées 2025
La période magique des fêtes de fin d’année approche… Pour participer au concours, il suffit de compléter le formulaire d’inscription ci-dessous (si besoin la version papier est disponible à l’accueil…
VDD – mise à l’enquête publique du RLPi du 04 au 20/11/2025
La communauté de communes a choisi de mettre en place un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi). Ce document permet d’adapter les règles nationales pour encadrer la publicité, les enseignes…
Espace associations
La commune tient à soutenir les associations, en valorisant leurs actions et leurs projets, en les accompagnant dans leurs démarches pour les aider à mener à bien les objectifs qui…
CANTINE – GARDERIE / Règlement intérieur du périscolaire 2024-2025
La Commune de Saint Clair de la Tour organise le périscolaire pour les enfants scolarisés à l’école maternelle du Canal et à l’école élémentaire du Village. I. Général a. PRÉ-INSCRIPTION…
