Étiquette : publique
PLUi ouest : résultat de l’enquête publique du projet de modification n°1
Résultat de l’enquête publique portant sur la modification n°1 du PLUi Ouest A l’issue de l’enquête publique, qui s’est déroulée du 28 février 2023 au 31 mars 2023, Madame le…
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE concernant le projet de travaux réalisés dans le cadre du PAPI de la Bourbre par l’EPAGE de la Bourbre
Dans le cadre du lancement de la prochaine enquête relative au projet de travaux de protection contre le risque inondation de la Bourbre par l’EPAGE de la Bourbre (ex-SMABB), veuillez…
PLUi : Avis d’enquête publique
Il sera procédé, du 3 septembre 2019 au 7 octobre 2019, à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) et les zonages…
