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Étiquette : arrete

  • Arrêté : CIRCULATION ET DIVAGATION DES ANIMAUX SUR LA VOIE PUBLIQUE

    L’arrêté municipal n°377-2020-077 porte sur la circulation et la divagation des animaux sur la voie publique : arrêté divagation animaux    

  • Arrêté préfectoral novembre 2021 / COVID-19

    19 NOVEMBRE 2021 : Obligation du port du masque en extérieur : face à la dégradation de la situation sanitaire, le préfet renforce les mesures de freinage en Isère Depuis…

  • Arrêté : INTERDICTION STATIONNEMENT CAMIONS DE PLUS DE 5m

    Considérant l’étroitesse des rues de la commune, des petites artères desservant “Le Petit Martinet” qui ne permet pas d’effectuer des manœuvres en toute sécurité avec les camions plateaux et attelages…

  • Arrêté : INTERDICTION MÉCANIQUE “SAUVAGE”

    Afin de garantir la salubrité et la propreté sur le territoire Saint Clairois, la pratique de la mécanique dite “sauvage” pratiquée sur les véhicules terrestres à moteur est strictement interdite…

  • Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère

    Arrêtés inter-préfectoraux au bénéfice de l’Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère (OUGC38) – Chambre d’Agriculture de l’Isère : – n°38-2018-05-23-004 en date du 23 mai 2018 relatif à la…

  • Arrêté : AFFICHAGE LIBRE

    Merci aux associations, entreprises et particuliers de se conformer à l’arrêté téléchargeable ci-dessous, pour le respect de l’environnement visuel de notre commune. Arrêté relatif à l’affichage libre  

  • Arrêté : ÉLAGAGE

    Lors de la pousse des arbres et des végétaux, il faut élaguer pour assurer leur entretien régulier et sécuriser les infrastructures, le voisinage et les usagers des alentours. La réglementation…

  • Arrêté : BRUIT

    Véritable problème de société et de santé publique, le bruit est une pollution, une nuisance. Intense ou répétitif, le bruit peut entraîner des troubles du sommeil, augmentation du stress, apparition…

  • Arrêté : NETTOIEMENT ET DÉNEIGEMENT DES TROTTOIRS

    En période de neige ou de verglas, un trottoir non-entretenu peut vite s’avérer dangereux pour les piétons. Pour prévenir les risques de glissade et de chute, une réglementation existe concernant…