Étiquette : arrete
Arrêté préfectoral : réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département de l’Isère
📢 Information importante – Département de l’Isère À compter du 1er juin 2026 et jusqu’au 31 décembre 2026, un arrêté préfectoral réglemente la détention, le transport et la consommation de…
Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin
L’arrêté n°38 2025 07 01 00008,daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le…
Procédure d’indemnisation pertes des récoltes 2024 : du 3 au 28 février 2025
Ouverture d’une procédure de demande d’indemnisation pour les pertes de récoltes dues aux orages (grêle, pluie, vent) de juin à août 2024 Cliquez ici pour consulter l’arrêté Les demandes d’indemnisation…
Arrêté de circulation route des Puits – du 25/11 au 03/12/2024
La route des Puits, des intersections : impasse des Noisetiers / route des Puits – route des Puits / route du Suer est barrée du 25 novembre au 03 décembre. La…
Arrêté : MODIFICATION DU SENS DE CIRCULATION ROUTE DE CHAMPVAROUX
A partir du 15/03/2023 : Afin de préserver la sécurité des riverains et de limiter le trafic non local un sens unique va être mis en place route de Champvaroux…
Arrêté : Instauration d’un sens unique de circulation voie communale route de Bellefontaine
Considérant la nécessité de sécuriser la circulation sur la voie communale route de Bellefontaine sur les communes de Saint Clair de la Tour et de La Chapelle de la Tour,…
