Municipalité
Arrêté : REPRISE DES CONCESSIONS TEMPORAIRES DANS LE CIMETIÈRE
Les concessions accordées pour 30 ans qui n’auront pas été renouvelées ou converties pour une durée plus longue par les familles, pourront être reprises et remises en service pour de…
Plan Communal de Sauvegarde – PCS
Dans le cadre de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 et du décret d’application n° 2005-1156 du 13 septembre 2005, l’anticipation et la protection…
CÉRÉMONIES COMMÉMORATIVES
Les cérémonies nationales commémorent la mémoire des faits d’armes des grands hommes, des combattants et le sacrifice des victimes civiles ou militaires des guerres. Le ministre des armées prend en…
Arrêté : AFFICHAGE LIBRE
Merci aux associations, entreprises et particuliers de se conformer à l’arrêté téléchargeable ci-dessous, pour le respect de l’environnement visuel de notre commune. Arrêté relatif à l’affichage libre
Arrêté : ÉLAGAGE
Lors de la pousse des arbres et des végétaux, il faut élaguer pour assurer leur entretien régulier et sécuriser les infrastructures, le voisinage et les usagers des alentours. La réglementation…
Arrêté : COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES
Les déchets produits au quotidien par un ménage (ordures ménagères type déchets alimentaires, emballages, bouteilles…) doivent être triés à la source et présentés à la collecte selon les modalités définies…
Arrêté : BRUIT
Véritable problème de société et de santé publique, le bruit est une pollution, une nuisance. Intense ou répétitif, le bruit peut entraîner des troubles du sommeil, augmentation du stress, apparition…
Arrêté : NETTOIEMENT ET DÉNEIGEMENT DES TROTTOIRS
En période de neige ou de verglas, un trottoir non-entretenu peut vite s’avérer dangereux pour les piétons. Pour prévenir les risques de glissade et de chute, une réglementation existe concernant…
