Arrêtés
Arrêté : MODIFICATION DU SENS DE CIRCULATION ROUTE DE CHAMPVAROUX
A partir du 15/03/2023 : Afin de préserver la sécurité des riverains et de limiter le trafic non local un sens unique va être mis en place route de Champvaroux…
Arrêté et informations : CIRCULATION ET DIVAGATION DES ANIMAUX SUR LA VOIE PUBLIQUE
L’arrêté municipal n°377-2020-077 porte sur la circulation et la divagation des animaux sur la voie publique : arrêté divagation animaux Définition de l’animal errant : Chiens : En dehors d’une…
Arrêté : Instauration d’un sens unique de circulation voie communale route de Bellefontaine
Considérant la nécessité de sécuriser la circulation sur la voie communale route de Bellefontaine sur les communes de Saint Clair de la Tour et de La Chapelle de la Tour,…
Arrêté : SALUBRITÉ ET PROPRETÉ
Garder la ville propre, c’est une des missions de la municipalité, mais c’est aussi l’affaire de chacun d’entre nous. Les services techniques s’emploient jour après jour à rendre la commune…
Arrêté : ZONES BLEUES
Pour permettre une rotation normale des stationnements de véhicules et pour faciliter l’accès aux commerces dans le centre village, 2 zones à durée limitée “zones bleues” ont été créées :…
Arrêté : INTERDICTION STATIONNEMENT CAMIONS DE PLUS DE 5m
Considérant l’étroitesse des rues de la commune, des petites artères desservant “Le Petit Martinet” qui ne permet pas d’effectuer des manœuvres en toute sécurité avec les camions plateaux et attelages…
Arrêté : INTERDICTION MÉCANIQUE “SAUVAGE”
Afin de garantir la salubrité et la propreté sur le territoire Saint Clairois, la pratique de la mécanique dite “sauvage” pratiquée sur les véhicules terrestres à moteur est strictement interdite…
Arrêté : REPRISE DES CONCESSIONS TEMPORAIRES DANS LE CIMETIÈRE
Les concessions accordées pour 30 ans qui n’auront pas été renouvelées ou converties pour une durée plus longue par les familles, pourront être reprises et remises en service pour de…
Arrêté : AFFICHAGE LIBRE
Merci aux associations, entreprises et particuliers de se conformer à l’arrêté téléchargeable ci-dessous, pour le respect de l’environnement visuel de notre commune. Arrêté relatif à l’affichage libre
Arrêté : ÉLAGAGE
Lors de la pousse des arbres et des végétaux, il faut élaguer pour assurer leur entretien régulier et sécuriser les infrastructures, le voisinage et les usagers des alentours. La réglementation…
